Guide des politiques et des programmes | Fondation canadienne pour l'innovation

Voici le nouveau Guide des politiques et programmes de la FCI. Plus conviviale, cette nouvelle version vise à assurer l’uniformité du Guide des politiques et programmes et à vous permettre d’accéder facilement aux renseignements sur nos politiques et procédures de financement.

En plus de consulter cette version en ligne, vous pouvez télécharger le document complet, au format PDF, ou encore cliquer sur le bouton « imprimer », en haut à droite de cette page, pour sélectionner les pages à télécharger.

Vous pouvez faire une recherche dans la version en ligne du Guide des politiques et des programmes à partir du moteur de recherche du site Web. Il suffit de saisir les mots clés recherchés et de sélectionner le filtre « Guide des politiques et des programmes », dans le menu de gauche, pour voir les résultats.

Résumé des changements

L'édition de 2023 du Guide des politiques et des programmes comprend des modifications par rapport à l'édition de 2019.

1. Introduction

Le gouvernement du Canada a créé la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI) en 1997 afin de financer de l'équipement, des laboratoires et des installations de pointe qui permettent de réaliser des travaux de recherche de calibre mondial ayant des retombées positives sur la population canadienne.

2. Structure de financement

La structure de financement de la FCI est conçue pour réaliser le mandat de l'organisation en répondant aux besoins actuels du milieu de la recherche, de ses partenaires et parties prenantes.

3. Établissements admissibles

Pour participer à l’un des concours de financement de la FCI, un établissement doit d'abord être admissible à soumettre, recevoir et gérer les contributions financières de celle-ci.

4. Projets, coûts et contributions admissibles

L’information présentée dans cette section concerne l’admissibilité des projets et des coûts ainsi que l’emplacement, l’utilisation et les contrôles de l’infrastructure de recherche.

5. Processus de soumission et d'évaluation d'une proposition

Tous les détails concernant le processus de soumission des propositions et celui de leur évaluation sont décrits dans les sections suivantes.

6. Administration des contributions financières de la FCI

L’information présentée dans les sections 6.1 à 6.9 concerne les contributions financières de la FCI liées aux projets d’infrastructure de recherche. L’information présentée dans la section 6.10 : Enveloppes et versements du Fonds d’exploitation des infrastructures correspond aux lignes directrices du Fonds d’exploitation des infrastructures.

7. Production de rapports de rendement

La FCI recueille des données et des informations sur la performance des projets qu’elle finance grâce à un mécanisme de suivis continus, de rapports d'avancement et d'une série d'études.

8. Communications

Pour faire connaître ses activités et ses résultats à grande échelle et de façon efficace ainsi que pour faire rayonner les efforts de la communauté de la recherche, la FCI souhaite collaborer avec les établissements afin d’informer les décideurs du gouvernement et le public des recherches rendues possibles grâce à l’infrastructure financée par la FCI.

Consultez les éditions antérieures du Guide des politiques et programmes dans le cas des projets financés avant octobre 2019.

Consultez les guides antérieurs.