Fonds des collèges

Animatrice: Je voudrais vous souhaiter un bon après-midi à tous et toutes. Mon nom, pour ceux qui ne me connaissent pas, est Mireille Labrie. Je suis la directrice associée aux fonds annuels, et c’est un nouveau portfolio qui comprend le Fonds des collèges, entre autres, et aussi le Fonds des leaders John R. Evans. Avec moi aujourd’hui pour m’assister, j’ai deux agents de programme, Rim Younes et Julia Bernard, qui vont m’aider pour le webinaire qui enregistre la session et afin qu’on puisse la mettre sur notre site Web pour future référence. J’aimerais aussi souligner la présence avec nous de Dany Bussières, représentant du gouvernement du Québec. Comme une grande majorité des participants aujourd’hui proviennent de la province, on a cru bon, comme on le fait régulièrement, d’inviter Dany pour que, s’il y a des questions qui sont spécifiques au processus québécois, Dany puisse y répondre. Dany, on t’a promu au rôle de panéliste, où tu pourras prendre la parole pour répondre aux questions aussi. Donc l’idée aujourd’hui, c’était de partager l’information sur le Fonds des collèges. J’ai quelques diapositives. Aussi, on pourra prendre des questions à la toute fin. Pour les questions, veuillez les inscrire sous la section Q&A et non pas sous la section « chat » donc dans la section des questions, puis on va y répondre à la fin. Sans plus tarder, bienvenue officiellement! Comme vous le savez, on est à la deuxième libération d’un Fonds des collèges qui a été légèrement modifié l’an dernier. Si vous avez assisté à la séance l’an dernier, il y aura beaucoup d’informations qui vont se recouper. Donc aujourd’hui, brièvement, l’ordre du jour. Je vais vous parler des objectifs du Fonds des collèges et des objectifs du concours en particulier; les échéanciers pour soumettre les avis d’intention, les demandes; aller un petit peu plus dans le détail du processus de soumission et aussi du processus d’évaluation.

Brièvement, à propos de la FCI, comme vous le savez sans doute, la Fondation canadienne pour l’innovation verse des contributions financières aux universités, aux collèges, aux hôpitaux de recherche ainsi qu’aux organismes de recherche à but non lucratif au Canada afin d’accroître leur capacité à mener des recherches de grande qualité. Évidemment, la FCI investit dans l’infrastructure, et c’est l’infrastructure dont les chercheurs et les chercheuses ont besoin pour voir grand, innover, repousser les frontières du savoir, mais aussi dans le cadre du Fonds des collèges, servir leur communauté. On cherche évidemment à attirer et à retenir les meilleurs talents au monde, à former aussi la prochaine génération de chercheurs et chercheuses, aussi le personnel technique et professionnel hautement qualifié, évidemment à soutenir une recherche de calibre mondial qui renforce notre économie, qui améliore la qualité de vie de la population québécoise et canadienne tant à l’échelle locale, régionale, provinciale que nationale. Comme vous le savez sans doute, le Fonds des collèges vise à favoriser les partenariats entre les collèges et une gamme de partenaires publics, privés, à but non lucratif. Ça, c’est le grand changement qui a été apporté l’an dernier au Fonds des collèges. C’est évidemment encore valide pour cette année comme vous l’avez vu dans l’appel à soumettre des propositions. On a donc élargi les partenaires qui sont admissibles dans le cadre du Fonds des collèges. Et donc, par l’entremise de ce fonds, on finance des projets novateurs qui renforcent la capacité des collèges canadiens à faire de la recherche appliquée ou du développement technologique, et ce, dans toutes les disciples. On veut aussi fournir aux collèges l’infrastructure de recherche dont ils ont besoin pour favoriser dans leurs domaines stratégiques et prioritaires des partenariats avec les différents secteurs dont j’ai fait mention tout à l’heure. C’est vraiment la clé ici. Puis on a fait quelques autres séances d’information plus ciblées, peut-être que vous y avez participé, entre décembre et fin janvier, pour vraiment faire valoir le fait que ça ne s’appelle plus le Fonds collège-industrie pour l’innovation, c’est vraiment le Fonds des collèges maintenant. La gamme des partenaires est vraiment augmentée, donc on s’attend à avoir des projets qui touchent au domaine de la santé avec des partenariats peut-être dans la communauté, même chose pour les sciences, les sciences humaines et sociales. Donc, c’est vraiment le plus global possible. Évidemment, spécifiquement, l’objectif du concours, c’est créer ou renforcer des partenariats avec les partenaires des différents secteurs qui s’appliquent à votre domaine de recherche qui vont mener à de l’innovation. Et par « innovation », ça n’a pas besoin nécessairement d’être un produit. C’est au sens très large. Ces nouveautés doivent répondre aux besoins sociaux, commerciaux, environnementaux en matière de santé d’un secteur industriel ou d’une collectivité au Canada. Pour ce faire, le deuxième objectif, c’est de renforcer et d’optimiser votre capacité de recherche appliquée ou de développement de technologie. Cette capacité doit être en ligne directe avec les activités de recherche appliquée ou de développement technologique qui sont présentées dans les propositions. Évidemment, en vue que ça génère des retombées socioéconomiques, environnementales, en matière de santé, soit à l’échelle, comme je le disais tout à l’heure, locale, régionale, provinciale, nationale incluant la formation de personnel hautement qualifié. D’ailleurs, j’en profite pour mentionner que la majorité de l’information que je vous présente ici est disponible dans l’appel à soumettre des propositions qui est disponible sur notre site Internet. Spécifiquement, et probablement ce qui vous intéresse, ce sont les échéanciers du concours. On regarde les mêmes échéanciers tous les ans, donc l’appel à soumettre des propositions est déjà disponible depuis janvier. Les avis d’intention sont dus le 7 avril, les propositions complètes, le 7 juin. On va procéder à l’évaluation de ces demandes entre le mois de juillet et le mois de septembre pour les comités d’experts, le comité d’évaluation multidisciplinaire, en octobre, et des décisions qui seront rendues à notre CA au mois de novembre. Je vais mentionner rapidement, c’est un processus en deux étapes. Comme vous le savez sans doute, il y a des avis d’intention à soumettre. L’avis d’intention, c’est la première étape, et c’est une étape qui est obligatoire. Tout ça se fait par l’entremise de notre système informatique, le SGCF, que vous connaissez sans doute. Et la deuxième étape est ensuite de soumettre la proposition complète avant ou le 7 juin 2023. J’aimerais mentionner que les avis d’intention ici ne sont pas des avis d’intention qui sont évalués. Ils sont obligatoires, mais ils ne sont pas scientifiquement évalués. L’avis d’intention, ici, il y a différentes sections : informations concernant le projet, l’équipe que vous proposez, une brève description du projet qui est une pièce jointe en format PDF que vous téléchargez dans notre système et une liste d’évaluateurs, d’évaluatrices suggérés. Comme je le disais, l’avis d’intention n’est pas éliminatoire. Il est utilisé à des fins administratives, entre autres, et de façon très importante pour le recrutement des experts qui feront l’évaluation de la proposition. Donc, il est très important que l’information qui est véhiculée à l’intérieur de l’avis d’intention soit le plus près possible de ce qui se retrouvera dans la proposition. Concernant les évaluateurs, évaluatrices suggérés, c’est quelque chose qu’on utilise beaucoup et où vous pouvez nous aider à avoir l’expertise appropriée pour évaluer votre demande. Évidemment, on cherche des gens qui ont l’expertise appropriée pour faire l’évaluation de votre proposition, qui ne sont pas en conflit d’intérêts, et on cherche toujours à avoir des évaluateurs, évaluatrices qui sont du milieu collégial et de l’industrie. Donc, vous pouvez nous suggérer des noms qui proviennent des différents milieux, et même de la communauté et des autres secteurs si c’est approprié dans le cadre de votre demande, pour vraiment pouvoir aller former des comités, puis évaluer votre demande. Si vous pensez soumettre une demande qui contient ce qu’on appelle du calcul informatique de pointe, donc de gros systèmes informatiques qui en général coûtent au-delà de cent mille dollars, on vous suggère de contacter, au moment de l’avis d’intention et même avant si possible, l’Alliance de recherche numérique du Canada. Toute l’information se trouve dans l’appel à soumettre des propositions afin que l’alliance puisse vous aider, justement, à voir comment vous allez gérer vos gros systèmes de calcul de pointe, si ça fait partie de l’infrastructure que vous pensez demander dans votre proposition. Pour la proposition complète, évidemment, c’est plus détaillé. On va trouver dans la proposition des informations, notamment concernant le projet, dans un langage clair qui est utilisé non pas pour l’évaluation, mais pour les communications si votre projet était financé. Ce sont des choses qu’on utilise dans le cadre de nos activités de communication : votre résumé de projet; votre équipe; les établissements partenaires si c’est approprié; vos ressources financières pour l’exploitation et la maintenance; puis le module des critères d’évaluation. Ce qu’on vous demande, c’est que si jamais vous soumettez un avis d’intention puis que, au fur et à mesure que vous rédigez votre proposition, il y a des changements majeurs qui surviennent, soit dans votre équipe, soit dans vos partenaires, soit dans la nature de la recherche, de nous en avertir, comme ça, nous, on peut ajuster le tir dans le recrutement des experts.

Une des grandes parties de la proposition évidemment, ça va être la section concernant l’infrastructure. Il y a plusieurs sous-modules : le coût des articles individuels, plan de construction ou de rénovation, s’il y a lieu; les contributions des partenaires admissibles; l’utilisation de l’infrastructure que vous allez en faire et l’aperçu du financement. Tout ça va nous donner une vue d’ensemble de ce que vous prévoyez acheter. Donc, je vous rappelle que c’est important de fournir l’information assez détaillée dans cette section pour que les évaluateurs puissent comprendre ce que vous souhaitez acheter, les coûts et tout ça. Puis aussi pour que nous, du côté administratif, on puisse juger l’admissibilité de l’infrastructure ou pas. Ce que j’aimerais mentionner aussi, c’est ce qu’on entend par contribution des partenaires admissibles. Ce sont vraiment des contributions qui visent directement l’achat de l’infrastructure et non vos partenaires habituels de recherche. Vous savez sans doute que la FCI finance un maximum de 40 % des coûts d’infrastructure. Donc vous devez trouver des partenaires qui vont vous appuyer dans l’achat pour les 60 % restants des coûts. Les provinces sont souvent un partenaire, et puis les 20 % qui restent, ça vient d’autres partenaires, donc vraiment des partenaires, quand on parle de « contribution des partenaires admissibles », qui participent à l’achat de l’infrastructure avec vous. Un petit peu plus dans le détail, je vous ai dit tout à l’heure qu’il y avait trois objectifs pour le concours. Chaque objectif est lié à des critères d’évaluation un petit peu plus détaillés. Donc, j’aimerais les revoir, peut-être un petit peu plus en détail avec vous, puis vous donner une indication de ce qu’on va évaluer dans vos demandes. Le premier objectif, comme je le disais, c’est de créer ou renforcer des partenariats avec les différents secteurs qui s’appliquent à votre recherche. Et ça, on l’évalue de deux façons, soit avec la recherche appliquée ou le développement technologique que vous proposez, puis avec les partenariats que vous allez proposer aussi. Donc, c’est bien important d’expliquer les activités de recherche appliquée que vous proposez; comment ça répond clairement au besoin établi d’un secteur industriel ou des collectivités, puis il faut démontrer aussi que ça a été développé, évidemment, en partenariat avec vos collaborateurs afin que ça atteigne les résultats qui sont escomptés. On cherche aussi à voir que votre collège, votre CCTT, a démontré sa capacité à établir et à maintenir des partenariats productifs avec un secteur industriel ou une collectivité. On veut voir que vous avez pris le temps de consulter le secteur, les partenaires potentiels, réfléchi à des projets potentiels, puis que vous avez vraiment un plan pour aller générer d’autres partenariats, surtout une fois que l’infrastructure va être en opération.

Pour ce qui est du renforcement et de l’optimisation de la capacité d’un collège à faire de la recherche appliquée, on va regarder ça sous la lentille de l’infrastructure et de l’équipe qui a la capacité technique si vous voulez. Mais il y a aussi tout le personnel, l’expertise et l’expérience pour être capable de mener les activités de recherche, mais aussi d’utiliser l’infrastructure à son plein potentiel. Donc, évidemment, c’est important de bien décrire comment cette infrastructure-là va être essentielle à la réalisation de vos projets de recherche appliquée, comment ça va améliorer votre capacité de recherche aussi, puis s’intégrer à ce que vous avez déjà et aussi s’intégrer à ce qu’il peut y avoir dans votre environnement. Parfois, on fait partie de grappes, et il y a de l’infrastructure qui est disponible localement. Et donc, comment est-ce que vous allez vous intégrer dans ces choses-là? On ne cherche évidemment pas à dupliquer les choses qui existent déjà. Donc c’est bien important de démontrer comment vous allez, comment l’infrastructure dans le fond, va s’intégrer dans la capacité de recherche du collège, mais aussi à l’environnement local, s’il y a lieu. Et puis, on s’attend, évidemment, à ce que ce soit maintenu et utilisé de façon optimale. Et pour ce qui est de l’équipe, la gamme d’expertise et d’expérience nécessaire pour mener les activités de recherche appliquée et exploiter l’infrastructure demandée. Et pour ce qui est des retombées, le grand objectif équivaut à un seul critère dans ce cas-là, mais c’est bien important de démontrer non seulement que vous allez avoir des retombées, donc qu’il va y avoir un bénéfice pour vos partenaires en fait, de quelle manière ça va l’être, à quelle échelle aussi. Mais n’oubliez surtout pas de nous parler du développement de personnel hautement qualifié. C’est un aspect qui est important et qui, malheureusement, est parfois un peu négligé. Donc n’oubliez pas de nous mentionner quel effet ça aura sur la formation, justement, de personnel technique, professionnel, des étudiants même, et tout ça. Comme vous savez sans doute, c’est un processus d’évaluation en deux étapes. Comme je l’ai dit tout à l’heure, de juillet à septembre, on va procéder à l’évaluation des propositions au niveau scientifique et technique, donc les cinq critères que je viens de mentionner. C’est fait par des comités experts. Le plus possible, si on est capable, on essaye de regrouper des demandes par secteur de recherche, mais ça arrive parfois qu’il y a des demandes qui sont vues seules, et parfois des demandes sont vues en petit comité. Donc le rôle du comité expert, c’est de déterminer les forces et les faiblesses des propositions par rapport aux critères d’évaluation. La deuxième étape, c’est le comité d’évaluation multidisciplinaire qui va évaluer les propositions en fonction des trois objectifs du concours. Et ce qui est important de retenir entre les deux étapes, comité expert et comité d’évaluation multidisciplinaire, c’est que les demandes, les propositions doivent rencontrer un seuil minimum pour pouvoir passer de l’étape des comités experts à l’étape des comités d’évaluation multidisciplinaire. Le seuil est mentionné dans l’appel à soumettre des propositions. Si votre proposition ne rencontre pas ce seuil minimum-là, son parcours s’arrête au comité expert. Elle n’ira pas plus loin et ne sera pas recommandée pour le financement. Et la dernière étape, c’est évidemment notre conseil d’administration qui prend les décisions de financement sur les recommandations du comité d’évaluation multidisciplinaire. Vous aurez donc la réponse, de financement ou pas, à la fin novembre 2023. C’était un petit survol. Je vais m’arrêter ici. Si vous voulez me contacter, mon adresse générique est colleges [at] innovation.ca. On peut communiquer de cette façon-là. Puis sinon, je vais arrêter de partager mon écran. Puis s’il y a des questions, on pourra prendre des questions. Je vais aussi donner la parole à Dany, si Dany a des choses à ajouter. Juste un petit instant.

Voilà, est-ce que tout le monde peut me voir? Veux-tu ajouter quelque chose par rapport au processus québécois?

Personne 1: Je veux juste rappeler aux gens du Québec, que lors de la soumission de la demande complète, il faut aussi remplir notre formulaire d’aide financière du gouvernement du Québec. Il y a notre système d’information. L’information se trouve sur notre site Web, mais les gens peuvent communiquer avec moi pour plus de précision. Au moment de la soumission de l’avis d’intention, tout ce qu’on vous demande, c’est de nous transmettre une copie de l’avis d’intention au gouvernement du Québec. Il n’y a pas d’autres procédures à faire pour l’avis d’intention, mais ce qui est important, c’est qu’au moment de la soumission, au mois de juin, de remplir également le formulaire d’aide financière du gouvernement du Québec, comme disait Mireille. Le gouvernement du Québec, vous finance jusqu’à 40 % des coûts admissibles, donc dans votre montage financier, tenez pour acquis qu’il y a 40 % qui vient du gouvernement du Québec qui peut servir au montage financier de votre projet.

Animatrice:  Oui, donc j’ai une question ici. Les coûts de remplacement des enseignants pour que ceux-ci travaillent à l’acquisition, au développement ou à l’installation d’une infrastructure sont-ils admissibles? Je vais vous référer à notre Guide des politiques et des programmes. Sous la section 4.6, on a toute une description de ce qui est admissible et de ce qui ne l’est pas. En particulier, il y a une description des coûts salariaux, donc ce qui est admissible en termes de tâches et tout ça : l’acquisition, le développement, l’installation d’une infrastructure. En théorie, ce sont des activités qui sont admissibles. Et là, il y a des méthodes ensuite pour pouvoir déterminer les coûts salariaux. Ce que je voudrais peut-être distinguer dans ce sens-là, c’est que les coûts de libération pour que les enseignants fassent de la recherche en général, ce n’est pas admissible, mais basé sur les tâches qui sont à accomplir pour acquérir, développer ou installer une infrastructure. Ça, il y a des possibilités que ce soit admissible. Donc si jamais après … Ah oui, allez …

Personne 2: Bonjour est-ce que vous m’entendez?

Animatrice: Oui.

Personne 2: Oui, écoutez, bonjour Madame Labrie. C’est Valérie Damourette, conseillère en recherche au cégep Édouard-Montpetit. Oui, je vous pose la question parce que dans une conversation qu’on avait eue avec la FCI il y a quelque mois, on s’est effectivement référé à cette section-là du guide d’administration dont vous parlez, mais la personne nous avait dit que les coûts de remplacement des enseignants n’étaient pas admissibles même si c’était pour travailler à l’installation ou au développement, à l’acquisition d’un équipement de recherche, donc je trouve qu’il y a un petit flou dans les règles financières parce que ce n’est pas écrit noir sur blanc que c’est non admissible, et ce n’est pas écrit non plus que c’est admissible.

Animatrice: Vous parlez de ce qui était appelé à un moment donné les libérations d’enseignement?

Personne 2: Oui, exactement. Parce que nous, c’est sûr que, dans l’équipe, on peut juger très aidant d’aller chercher l’expertise d’un enseignant, par exemple en chimie, qui va nous aider à faire le bon choix d’équipement, l’appel d’offres, en tout cas, etc., vraiment travailler à la question de l’équipement, sauf qu’il va falloir le libérer de sa tâche d’enseignement, puis à ce moment-là financer le remplaçant, le professeur.

Animatrice: Donc, la façon dont vous le positionnez, puis on pourra s’en parler aussi hors ligne, le remplacement ne serait pas admissible. Par contre, cet enseignant-là, ses tâches en termes d’acquisition et tout dépendant des spécificités, pourraient l’être. On pourra s’en reparler peut-être selon les situations spécifiques que vous avez, mais en général, c’est la démarcation qu’on fait. Si c’est pour contribuer à l’acquisition, à l’installation, au développement de l’infrastructure, c’est admissible, mais les coûts pour remplacer cette personne-là ne le seraient pas.

Personne 2: Bon, je ne veux pas prendre trop de temps, on pourra s’en reparler parce que si on veut pouvoir bénéficier de l’implication d’un enseignant, il faut forcément le dégager. Mais je pourrais vous recontacter pour que vous m’expliquiez comment est-ce qu’on peut, à ce moment-là, rendre les coûts admissibles.

Animatrice: Oui, d’accord.

Personne 2: Merci.

Animatrice: Écoutez, s’il n’y a pas d’autres questions immédiates, évidemment, je vous invite à consulter notre site Internet pour y trouver notre appel à soumettre des propositions où vous trouverez notre Guide des politiques et des programmes aussi pour vous aider à naviguer ce qui est admissible comme coût et ce qui ne l’est pas. On a aussi évidemment une procédure à suivre pour vous guider dans le SGCF, si jamais vous en avez besoin. Et si vous avez besoin d’autres informations au-delà de ça, l’adresse des collèges est là. Vous pouvez me joindre aussi à mon adresse mireille.labrie [at] innovation.ca. Vous avez en théorie, encore tous et toutes, votre liaison à la FCI, donc c’est un autre mécanisme pour nous contacter aussi. Dernière chance, peut-être. Madame Damourette, j’aimerais mieux peut-être qu’on se rappelle séparément de l’appel Zoom. Comme l’appel est enregistré, on va fermer l’appel Zoom, puis je peux vous recontacter par la suite si ça fonctionne. Danny, avais-tu d’autres choses à ajouter de ton côté?

Personne 1: Non, juste mentionner aux gens de ne pas oublier de bien répondre à toutes les questions et sous questions des critères de façon structurée, de manière à permettre aux experts de bien retrouver l’information et de bien évaluer la proposition. Là encore, dans le dernier concours, on voit des demandes qui ne sont pas bien structurées. Ça ne facilite pas l’examen de la demande, donc je porte à votre attention ces éléments-là.

Animatrice: D’accord, mais s’il n’y a pas d’autres questions, on reste disponible hors ligne pour répondre à vos questions. Et je vous remercie d’avoir pris le temps de venir nous joindre cet après-midi. Et puis je vais vous souhaiter une bonne fin de journée.