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Fonds des initiatives scientifiques majeures

Aperçu

En appui à la stratégie fédérale en matière de sciences et de technologie, Réaliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada, la FCI contribuera aux coûts d’exploitation et de maintenance des installations de recherche de grande envergure qu’elle finance. De plus, la FCI effectuera une surveillance fondée sur les meilleures pratiques de la gouvernance et de la gestion de ces installations.

Les Initiatives scientifiques majeures (ISM), qu’on associe souvent au concept de « Big Science », abordent un ensemble de problèmes et de questions scientifiques d’avant-garde dont l’importance, la portée et la complexité sont telles qu’elles nécessitent des installations et de l’équipement d’envergure inhabituelle, des ressources humaines considérables et des activités d’exploitation et de maintenance complexes. Les ISM, dont le cycle de vie s’échelonne sur de nombreuses années, sont généralement d’une trop grande envergure pour qu’un seul et même organisme en assure le financement.

Objectifs

Pour s’assurer que les installations de pointe des ISM financées par la FCI permettent aux chercheurs de mener des projets de recherche et de développement technologique de calibre mondial qui génèrent des retombées sociales, économiques et environnementales pour le Canada, la FCI :

  • contribuera aux coûts d’exploitation et de maintenance afin de permettre aux ISM d’utiliser pleinement leurs capacités;
  • encouragera l’adoption de meilleures pratiques en matière de gouvernance et de gestion, notamment en ce qui a trait à la planification stratégique et opérationnelle à long terme.

Par l’entremise du Fonds des initiatives scientifiques majeures, la FCI fournira des fonds d’exploitation et de maintenance au-delà de ce qu’elle offre actuellement dans le cadre du Fonds d’exploitation des infrastructures (FEI), et ce, pour une période maximale de cinq ans. Le financement accordé sera fondé sur la démonstration de la nécessité d’un tel financement afin de permettre à ces installations d’utiliser pleinement leurs capacités, de faire progresser la gouvernance, la gestion et l’excellence scientifique, et d’accroître les retombées pour les Canadiens.

Budget disponible

Les 185 millions de dollars consacrés au Fonds des initiatives scientifiques majeures couvriront une partie des coûts totaux d’exploitation et de maintenance admissibles pour une ISM de 2012-2013 à 2016-2017. La contribution totale de la FCI (y compris les montants du FEI ou la partie de la contribution consacrée aux coûts d’exploitation et de maintenance du Fonds de collaboration internationale), ne doit pas excéder 40 pour cent des coûts totaux d’exploitation et de maintenance admissibles. La contribution de la FCI ne vise pas à remplacer les fonds actuels provenant d’autres sources. Contrairement aux autres programmes de la FCI, le Fonds des initiatives scientifiques majeures vise le financement d’installations qui bénéficient déjà d’un soutien à l’exploitation et à la maintenance provenant d’autres partenaires. Afin d’atteindre l’objectif de la FCI qui consiste à permettre aux ISM d’exploiter pleinement leurs capacités, il est attendu que ces partenaires financiers maintiennent leur engagement et que les établissements cherchent à en recruter de nouveaux. En outre, la FCI encourage les établissements à discuter avec leurs partenaires financiers dès le début du processus de planification et d’élaboration de la proposition.

Echéancier

Activité Date
Date limite de soumission des propositions 30 septembre 2011
Réunion des comités d’experts Novembre 2011
Réunion du Comité d’évaluation multidisciplinaire international Janvier 2012
Décisions du conseil d’administration Mars 2012
Évaluation formelle de mi-parcours Automne 2014

Fonds des initiatives scientifiques majeures – Description du programme

 - Description du programme

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