Fonds des occasions exceptionnelles

Bien que la plupart des projets d’infrastructure nécessitent un délai important entre la conceptualisation et la mise en œuvre, il existe de rares cas où les délais du processus habituel d’un concours national pourraient compromettre une occasion de recherche exceptionnelle. Le Fonds des occasions exceptionnelles permet donc aux établissements et à leurs partenaires de saisir de telles occasions.

Pour être admissible, un projet doit tirer parti d’une occasion exceptionnelle (ou d’un partenariat) qu’il faut saisir quand elle se présente pour éviter de perdre, par exemple, un financement important de l’étranger ou du secteur privé. De telles situations justifient que la FCI évalue le projet en dehors des concours nationaux. Le projet doit exiger la coordination et le soutien, dans un délai approprié, d’autres organismes pour assurer le financement de la recherche, de l’infrastructure et de l’exploitation de cette dernière. L’infrastructure doit également constituer une composante indispensable du projet. Les projets qui, en tout ou en partie, ont déjà été évalués par la FCI ne sont pas admissibles.

La FCI prévoit procéder à l’évaluation de très peu de projets selon cette approche. Avant de soumettre une proposition, tout établissement doit communiquer avec la FCI. L’analyse des propositions se fait en deux étapes :

1. L’établissement soumet un avis d’intention décrivant l’occasion exceptionnelle, l’importance du partenariat et les raisons justifiant un financement en dehors des concours de la FCI. Un comité multidisciplinaire évaluera l’avis d’intention et recommandera ou non au conseil d’administration de la FCI la soumission d’une proposition.
2. L’établissement soumet une proposition si la FCI l’invite à le faire. L’évaluation des propositions varie suivant la nature et la complexité des projets.

La FCI financera jusqu’à 40 % des coûts d’infrastructure d’un projet. Les établissements et leurs partenaires admissibles devront fournir le reste du financement.